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Marques déposées par JAUBERT Jean Paul
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CHATEAU FRANCICOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCICOT
JAUBERT Jean Paul

Numéro de dépôt :
1396523
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/12/2016

Présentation de la marque CHATEAU FRANCICOT

Déposée le 18 décembre 1986 par JAUBERT Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU FRANCICOT »

Le déposant est JAUBERT Jean Paul domicilié(e) Château Bone,33710 GAURIAC (dossier no 2327625) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JAUBERT Jean Paul domicilié(e) Château Bone,33710 GAURIAC (dossier no 2327625) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANCICOT est expirée depuis le 18 décembre 2016.


JAUBERT Jean Paul - Château Bone,33710 GAURIAC (dossier no 2327625) - 33710 - France


Monsieur JAUBERT Jean Paul - Château Bone,33710 GAURIAC (dossier no 2327625) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327625 - Publication au BOPI 2006-11-23

Renouvellement sans limitation n°2080696 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU FRANCICOT"